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La signature électronique poursuit son déploiement

Chez Société Générale Private Banking, dans le cadre de notre programme global de digitalisation, nous étendons régulièrement depuis deux ans la possibilité de signer électroniquement de nouveaux actes. Il vous est par exemple possible d’ouvrir un CTO (compte-titres ordinaire) ou un PEA (plan épargne actions), ou encore de souscrire ou de signer un avenant relatif à notre solution digitale Synoé(1).

La signature électronique est un mécanisme permettant de garantir l'intégrité d'un document électronique et d'en authentifier l'auteur, par analogie avec la signature manuscrite d'un document papier. Elle a la même valeur légale qu’une signature manuscrite, mais s’en différencie par le fait qu'elle n'est pas visuelle : elle correspond à une suite de caractères. On peut également parler de signature numérique ou dématérialisée.

Les avantages de la signature électronique

La signature électronique vous permet, en quelques clics, de signer certains contrats et avenants liés à vos solutions bancaires, tout en garantissant l’intégrité et la provenance du document. Accessible depuis votre Espace Client Internet ou l’application mobile Société Générale(2), elle présente ainsi certains avantages :

  • Une solution sécurisée : authentique, infalsifiable et inaltérable, la signature électronique présente un fort gage de sécurité. En pratique, vous validez la signature en vous authentifiant via le Pass Sécurité(3) – si vous l’avez activé, ou au moyen d’un code à usage unique reçu par SMS. 
  • Un gain de temps : elle peut être utilisée aussi bien à distance (depuis votre domicile, votre bureau ou encore votre lieu de vacances), qu’en présentiel avec votre Banquier Privé. 
  • La signature électronique permet enfin de limiter les impressions papiers. Les documents sont conservés sans limite de temps et consultables à tout moment dans votre Espace Client Internet (rubrique « Mes demandes ») facilitant ainsi votre archivage.

Nous avons pensé le parcours de signature numérique pour qu’il soit simple et intuitif. Pour découvrir chaque étape pas à pas, nous vous invitons à consulter le document dédié.

La signature électronique vous est proposée sous réserve d’éligibilité(4), avec deux prérequis :

  • vous devez détenir un contrat de Banque à Distance(5) ;
  • et avoir déclaré un numéro de téléphone Sécurité(6).

Votre Banquier Privé se tient à votre disposition pour vous accompagner dans la prise en main de la signature électronique.

(1) Synoé : une solution digitale et des experts pour vous apporter du conseil en arbitrage. L’offre Synoé n’est accessible que sous certaines conditions d’éligibilité. Cette solution est soumise à des conditions tarifaires, en rémunération des conseils dispensés et de la mise à disposition d’experts.

(2) Elle est téléchargeable gratuitement sur Google Play et l’App Store (gratuit hors coûts de connexion facturés par votre fournisseur d’accès à Internet). Google Play est une marque déposée de Google Inc. App Store est une marque déposée d’Apple Inc.

(3) Le Pass Sécurité, disponible depuis l’Appli, est un service gratuit qui permet de confirmer rapidement et de manière sécurisée vos opérations réalisées en ligne. Pour en savoir plus, consultez notre page dédiée en cliquant ici.

(4) Vous devez en outre être majeur et capable juridiquement, et respecter certains critères combinant résidence fiscale et nationalité :

  • être de nationalité française, peu importe la résidence fiscale (sauf Monaco),
  • ou être résident fiscal en France, peu importe la nationalité (sauf Monaco),
  • ou être de nationalité d’un pays de l’Union Européenne et être résident fiscal en Union Européenne.

(5) Les fonctionnalités bancaires accessibles à distance, via l’Appli ou votre espace client internet sécurisé, nécessitent l’adhésion au service Banque à Distance (gratuit hors coûts de connexion facturés par votre fournisseur d’accès à Internet).

(6) Le numéro de téléphone Sécurité est le numéro de confiance sur lequel vous souhaitez être contacté pour confirmer et sécuriser vos opérations. Pour en savoir plus, consultez notre page dédiée en cliquant ici.

Le présent document, de nature publicitaire, n’a pas de valeur contractuelle. Son contenu n’est pas destiné à fournir un service d’investissement, il ne constitue ni un conseil en investissement ou une recommandation personnalisée sur un produit financier, ni un conseil ou une recommandation personnalisée en assurance, ni une sollicitation d’aucune sorte, ni un conseil juridique, comptable ou fiscal de la part de Société Générale Private Banking France.

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