Services & expertises

Prévoyance individuelle : principes et garanties

La prévoyance individuelle est un sujet important à appréhender dans le cadre d'une approche patrimoniale. Celle-ci peut avoir un impact en cas de décès ou d'invalidité si certaines précautions n'ont pas été prises. Société Générale Private Banking tient compte de ces risques et propose des garanties pour vous protéger, vous et votre famille, ainsi que votre entreprise.

Qu'entend-on par prévoyance individuelle ?

Un contrat de prévoyance offre une protection à un assuré contre des événements susceptibles d’impacter durablement sa vie et ses revenus. Il peut permettre d'être assuré immédiatement contre les aléas de la vie et d'assurer l'avenir des proches ou la pérennité d'une entreprise.

Le choix d'un contrat de prévoyance dépend de plusieurs facteurs :

  • Les besoins de l'assuré : il est important de choisir un contrat qui couvre les risques auxquels l'assuré est le plus exposé et d'obtenir une solution efficace qui assure une protection durable et immédiate.
  • Le capital garanti : les garanties de prévoyance individuelle couvertes doivent assurer le maintien du niveau de vie, du cadre de vie, de l'autonomie de vie du conjoint survivant et/ou de la pérennité de l’entreprise.
  • La clause bénéficiaire : il est important de rédiger une clause bénéficiaire avec beaucoup de soin et d’être vigilant avec les clauses types qui ne reflètent pas toujours la volonté du souscripteur.

Quelles sont les principales garanties de la prévoyance individuelle ?

Les contrats d’assurance prévoyance permettent de couvrir trois principaux risques : l’incapacité de travail, l’invalidité temporaire ou permanente et le décès.

L’incapacité de travail

La garantie incapacité de travail permet, en cas d’arrêt de travail dû à une incapacité, de bénéficier d’indemnités journalières complémentaires à celles de l’Assurance Maladie. Cette garantie permet de maintenir le niveau de vie de l’assuré et celui de ses proches en cas d’incapacité à exercer une activité professionnelle.

L’invalidité permanente ou temporaire

La garantie invalidité du contrat de prévoyance assure la compensation de la perte de salaire de l’assuré en cas d’invalidité due à un accident ou à une maladie. Avec la garantie invalidité, le souscripteur continue de percevoir des revenus, à titre provisoire s’il peut reprendre son activité, ou à titre définitif en cas d’invalidité permanente. Certains formats prévoient le versement d’un capital en cas d’invalidité, permettant à la personne invalide de réaliser les aménagements nécessaires à sa mobilité.

Le décès

Souscrit à titre individuel, le contrat de prévoyance en cas de décès garantit le versement d’un capital décès ou d’une rente à un ou plusieurs bénéficiaires. Ce contrat vise notamment à préserver le conjoint et les enfants des conséquences matérielles de la disparition du souscripteur et ainsi faire face aux dépenses immédiates liées au décès (frais d’obsèques, droits de succession…) et aux charges courantes et futures du ménage. L’assurance décès peut répondre à des besoins précis, en garantissant le versement d’un capital décès sur une période limitée (assurance temporaire décès) ou assurer le financement des études des enfants (rente éducation) par exemple.  

Quelle prévoyance choisir pour les professionnels ?

Pour les professionnels et chefs d’entreprise souhaitant assurer l’avenir de leur famille et/ou la pérennité de leur activité, différentes solutions de prévoyance existent en cas de décès ou d’invalidité :

  • Une assurance prévoyance individuelle pour maintenir le niveau de vie de la famille,
  • Une garantie « homme clé » permettant de débloquer un versement en cas d’invalidité, d’incapacité ou de décès d’une ou plusieurs personnes essentielles au fonctionnement de l’entreprise. Il ne s’agit pas d’une assurance à titre personnel : l'« homme clé » est l'assuré, mais c’est l'entreprise qui souscrit l'assurance et en est la bénéficiaire.
  • Une garantie croisée entre associés permettant aux associés survivants de racheter les parts ou les actions de l’associé défunt transmises par succession à ses héritiers.

Privé ou professionnel, le contrat de prévoyance permet de vous prémunir contre les aléas de la vie. Ce contrat peut être cumulé à un contrat d'assurance vie qui permettra de diminuer les frais de succession en cas de décès et d’avoir des garanties spécifiques pour protéger davantage certains bénéficiaires. Votre Banquier Privé se tient à votre disposition pour vous présenter nos différentes solutions en matière de prévoyance.

Avertissement : Le présent document, de nature publicitaire, n’a pas de valeur contractuelle. Son contenu n’est pas destiné à fournir un service d’investissement, il ne constitue ni un conseil en investissement ou une recommandation personnalisée sur un produit financier, ni un conseil ou une recommandation personnalisée en assurance, ni une sollicitation d’aucune sorte, ni un conseil juridique, comptable ou fiscal de la part de Société Générale Private Banking France.

Les informations contenues sont données à titre indicatif, peuvent être modifiées sans préavis, et visent à communiquer des éléments pouvant être utiles à une prise de décision. Les informations sur les performances passées éventuellement reproduites ne garantissent en aucun cas les performances futures.

Avant toute souscription d’un service d’investissement, d’un produit financier ou d’un produit d’assurance, l’investisseur potentiel (i) doit prendre connaissance de l’ensemble des informations contenues dans la documentation détaillée du service ou produit envisagé (prospectus, règlement, statuts, document intitulé « informations clés pour l’investisseur », Term sheet, notice d’information, conditions contractuelles, …), notamment celles liées aux risques associés; et (ii) consulter ses conseils juridiques et fiscaux pour apprécier les conséquences juridiques et le traitement fiscal du produit ou service envisagé. Son banquier privé est également à sa disposition pour lui fournir de plus amples informations, déterminer avec lui s’il est éligible au produit ou service envisagé qui peut être soumis à des conditions, et s’il répond à ses besoins.  En conséquence, Société Générale Private Banking France ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute décision prise par un investisseur sur la base des seules informations contenues dans ce document.

Les prévisions concernant les performances futures sont basées sur des hypothèses qui peuvent ne pas se concrétiser. Les scénarios présentés sont des estimations de performances futures, fondées sur des informations passées sur la manière dont la valeur d’un investissement varie et/ou sur les conditions de marché actuelles, et ne sont pas des indications exactes. Le rendement obtenu par des investisseurs sera amené à varier en fonction des performances du marché et de la durée de conservation de l’investissement par l’investisseur. Les performances futures peuvent être soumises à l’impôt, lequel dépend de la situation personnelle de chaque investisseur et est susceptible de changer à l’avenir.

Pour une définition et description des risques plus complète, veuillez-vous référer au prospectus du produit ou, le cas échéant, aux autres documents réglementaires (si applicable) avant toute décision d’investissement.

Le présent document est confidentiel, destiné exclusivement à la personne à laquelle il est remis, et ne peut être ni communiqué ni porté à la connaissance de tiers, ni reproduit totalement ou partiellement, sans accord préalable et écrit de Société Générale Private Banking France. Pour de plus amples informations, cliquez ici.


  N° ADEME : FR231725_01YSGB